Modalités

La livraison des biens peut être demandée à la commande aux tarifs indiqués. Elle est effectuée au lieu indiqué par l’Acheteur lors de la passation de la commande.

L’organisation des livraisons et le choix du transporteur relèvent de la SAS MICHEL COUDENE.

Frais de livraison :

Délais

Les produits acquis par l’Acheteur lui seront livrés dans un délai maximum de 10 jours ouvrés à compter de la validation de la commande à l’adresse indiquée par l’Acheteur lors de sa commande.
Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par l’Acheteur dans le délai ci-dessus précisé. Toutefois, ce délai est communiqué à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommages et intérêts, retenue ou annulation de la commande par l’Acheteur.
Toutefois, en cas de dépassement de plus de 7 jours ouvrés imputable à la société MICHEL COUDENE, par rapport à la date limite de livraison initialement prévue, l’Acheteur bénéficiera d’un droit de résolution. L’Acheteur devra se prévaloir de ce droit de résolution par courrier recommandée avec accusé de réception.
En revanche, si le retard de livraison est imputable à l’Acheteur, la responsabilité de la société MICHEL COUDENE ne sera nullement engagée et l’Acheteur ne pourra en aucun cas bénéficier d’un droit de résolution.
Chaque livraison de marchandise donnera lieu à remise d’une facture à l’Acheteur et/ou d’un bon de livraison.

Risques

Le transfert de propriété des produits vendus par la société MICHEL COUDENE au profit de l’Acheteur ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.
En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits de la société MICHEL COUDENE sera réalisé dès la livraison desdits produits.